AVIS DE DROITS D'AUTEUR

Logiciel : Les logiciels que vous pouvez télécharger font l'objet de droits d'auteur détenus par Simple Star, Inc. et/ou ses fournisseurs. L'utilisation de ce logiciel est régie, le cas échéant, par les conditions d'utilisation de ce site et le contrat de licence utilisateur final accompagnant le logiciel.

Utilisation par le Gouvernement. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement américain sont soumises aux restrictions stipulées dans les documents DFARS 252.227-7013(c)(1)(ii) et FAR 52.227-19.

AVIS ET PROCEDURE APPLICABLES AUX RECLAMATIONS POUR NON-RESPECT DES DROITS D'AUTEUR

Simple Star, Inc. étudiera toute réclamation pour non-respect des droits d'auteur et prendra les mesures appropriées dans le cadre de la loi américaine sur les droits d'auteur (Digital Millennium Copyright Act, Title 17, United States Code, Section 512(c)(2) (« DMCA »)). Conformément à la loi DMCA, une notification écrite signalant le non-respect présumé des droits d'auteur doit être soumise à l'Agent désigné pour ce site :

Fournisseur(s) de service : Simple Star, Inc.

Nom de l'Agent désigné pour recevoir les notifications de non-respect présumé des droits d'auteur : Application des droits d'auteur

Adresse complète de l'Agent désigné auquel les notifications doivent être envoyées :
Simple Star, Inc.
651 Brannan Street, Suite 300
San Francisco, CA 94107
USA

Numéro de téléphone de l'Agent désigné : +1 415.861.7529

Numéro de télécopieur de l'Agent désigné : +1 415.840.0321

Adresse électronique de l'Agent désigné : copyright@simplestar.com

La notification doit inclure les éléments suivants :

Signature physique ou électronique de la personne habilitée à agir au nom du détenteur d'un droit exclusif faisant l'objet d'un non-respect présumé ;
Identification de l'œuvre protégée par droits d'auteur faisant l'objet du non-respect présumé ou, si plusieurs œuvres protégées par droits d'auteur sont incluses dans le cadre d'une seule notification pour un même site en ligne, liste représentative de ces œuvres sur ce site ;
Identification des documents qui constituent le non-respect des droits d'auteur ou qui sont l'objet de ce non-respect, et qui doivent être retirés ou dont l'accès doit être interdit, ainsi que toute information nécessaire, dans une mesure raisonnable, pour permettre au fournisseur de service de localiser ces documents ;
Information nécessaire, dans une mesure raisonnable, pour permettre au fournisseur de service de prendre contact avec le plaignant, par exemple adresse, numéro de téléphone et, le cas échéant, adresse électronique permettant de communiquer avec le plaignant ;
Déclaration indiquant que le plaignant croit de bonne foi que l'utilisation des documents faisant l'objet de la réclamation n'est pas autorisée par le détenteur des droits d'auteur, son agent ou la législation en vigueur ;
Déclaration indiquant que les informations fournies dans le cadre de la notification sont correcte et, sous peine de parjure, que le plaignant est autorisé à agir au nom du détenteur des droits exclusifs qui font l'objet du non-respect présumé.

AVIS DE MARQUES COMMERCIALES

Les noms de produits, logos, motifs, titres, mots ou expressions utilisés sur un site Web de Simple Star, Inc., y compris sans s'y limiter, Simple Star, PhotoShow, PhotoShow Express, PhotoShow Deluxe, PhotoShow DVD Service, EZ-DJ Plus et My Mix, sont la propriété de Simple Star, Inc., ses concédants de licences ou autre entités. Ces marques commerciales, marques de service et noms de marque peuvent être déposées aux Etats-Unis et dans d'autres pays.